Brésil
Who's Who Haut
Gouvernement
On trouvera ci-après une liste des institutions gouvernementales jouant un rôle direct ou indirect en matière de biosûreté et de veille scientifique. Cette page n’est pas un guide des structures gouvernementales. Certains acteurs mentionnés peuvent n’être concernés ou intéressés que de loin par la biosûreté. Ce document est évolutif et les commentaires concernant les informations indiquées ou les éventuelles omissions sont les bienvenus. Contact : webmaster@biosecuritycodes.org.
Départements/ministères/agences :
Science et Technologie (MST)
Commentaire : DISPONIBLE PROCHAINEMENT
Division(s) du MST directement ou indirectement concernée(s) par la biosûreté :
Académies nationales et universités
Les recherches sont en cours, mais nous ne disposons pas actuellement d’informations concernant les universités ou les académies nationales du Brésil qui mènent des activités dans le domaine de la biosûreté. Si vous avez connaissance d’informations qui devraient figurer sur ce site merci de contacter webmaster@biosecuritycodes.org.
Industrie
Les recherches sont en cours, mais nous ne disposons pas actuellement d’informations concernant les entreprises du Brésil qui mènent des activités dans le domaine de la biosûreté. Si vous avez connaissance d’informations qui devraient figurer sur ce site merci de contacter webmaster@biosecuritycodes.org.
Instituts de recherche et organisations à but non lucratif
Les recherches sont en cours, mais nous ne disposons pas actuellement d’informations concernant les instituts ou organismes du Brésil qui mènent des activités dans le domaine de la biosûreté. Si vous avez connaissance d’informations qui devraient figurer sur ce site merci de contacter webmaster@biosecuritycodes.org.
Événements Haut
On trouvera ci-après une liste des événements intéressant la biosûreté. Ce document est évolutif et les commentaires concernant les informations indiquées ou les éventuelles omissions sont les bienvenus. Contact webmaster@biosecuritycodes.org.
2005
Une action en inconstitutionnalité contre la loi sur la biosécurité au Brésil
Date : 21 juin 2005
Lieu : Brésil
Participants: Claudio Fonteles (Procureur de la République du Brésil)
Description : Le Procureur de la République du Brésil a demandé à la Cour suprême du Brésil de revoir la loi sur la biosécurité. Plus précisément, M. Fonteles conteste une section de cette loi qui habilite le Comité national technique de biosécurité (CNTBio), plutôt que les autorités fédérales et locales, à décider si un organisme génétiquement modifié (OGM) présente ou non un danger pour l’environnement.
Législation Haut
On trouvera ci-après une liste sélective de la législation du Brésil. La sûreté biologique étant une discipline relativement jeune et en pleine évolution, de nombreux pays doivent encore mettre au point ou en application leur législation en la matière. La sûreté biologique renvoie aussi dans une large mesure à d’autres domaines tels que la sécurité nationale, la sécurité biologique, le bioterrorisme, les armes biologiques, l’importation ou l’exportation de matériels à double usage et la biodiversité, c’est pourquoi certains pays s’appuient sur les textes existant dans ces domaines pour élaborer leur législation en matière de sûreté biologique. Pour cette raison, la présente liste mentionne les lois et les autres textes relatifs à la biosûreté dont pourrait s’inspirer la législation en matière de biosûreté.
-
Loi sur la biosécurité
- Date: 2005
- Commentaire : Cette loi réglemente et institue un contrôle des activités de recherche et autres activités faisant intervenir des organismes génétiquement modifiés (OGM).
Codothèque Haut
Les recherches sont en cours, mais nous ne disposons pas actuellement d’informations concernant les codes de biosécurité/biosûreté utilisés ou en préparation au Brésil. Si vous avez connaissance d’informations qui devraient figurer sur ce site merci de contacter webmaster@biosecuritycodes.org.
